top of page

Mentions légales

Éditrice du site

Le site emiliebussatphotos.fr est édité par Émilie Bussat, exerçant sous le nom commercial Emie Bussat Photos, entrepreneuse individuelle (micro-entreprise).

Adresse : 25 rue Abel Prouharam, 77120 Coulommiers, France

SIRET : 789 470 051 00028

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Téléphone : 06 64 37 71 31

Contact : via le formulaire de la page Contact du site.

Directrice de la publication : Émilie Bussat.

 

Hébergement

Le site est hébergé par Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël. Site : www.wix.com

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des photographies, textes, logos et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d’Émilie Bussat, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les personnes photographiées ont donné leur autorisation pour la diffusion de leur image sur ce site. Si tu figures sur une photo et souhaites qu’elle soit retirée, contacte-moi via la page Contact.

 

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont traitées conformément à la politique de confidentialité, consultable sur la page dédiée.

 

Responsabilité

Émilie Bussat s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité du site. Les liens vers des sites extérieurs n’engagent pas sa responsabilité.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : octobre 2026.

bottom of page